En tant que club ou fédé, si vous souhaitez sanctionner des actes LGBTphobes commis par un ou une sportive, vous pouvez utiliser les modèles ci-dessous :
Modèle à télécharger : demande d’explication en vue d’une sanction disciplinaire
Modèle à télécharger : notification de sanction disciplinaire
1. Demander d’abord à l’auteur des faits ce qu’il a à dire
Ne vous précipitez pas. Avant de prendre une décision, il est non seulement utile, mais également obligatoire, de recueillir ce que la personne concernée a à dire. Vous pouvez l’inviter à formuler ses déclarations à l’oral ou à l’écrit. Nous vous conseillons de procéder par email, à moins que le contexte ou les statuts ne vous contraignent à procéder autrement.
Dans tous les cas, la personne devra être informée des faits qui lui sont reprochés et disposer du temps et des moyens nécessaires pour répondre aux accusations formulées à son encontre.
Après avoir entendu l’auteur des actes LGBTphobes, vous pourrez alors prendre ou ne pas prendre une sanction disciplinaire.
2. Demandez-vous quelle sanction sera la plus utile
Il est possible que vos statuts ou votre règlement intérieur prévoient des sanctions précises. Gardez cependant à l’esprit deux principes importants dans ce domaine :
- Le but de la sanction disciplinaire doit, si possible, être principalement éducatif. L’auteur des faits doit comprendre sa faute et s’engager à ne plus agir ainsi. Votre pouvoir disciplinaire doit être utilisé pour créer un cadre sportif inclusif, pas pour instaurer un climat de peur.
- Il est toujours possible de discuter avec la personne concernée de la sanction que vous souhaitez prendre. Même si vos statuts ou votre règlement intérieur ne prévoient pas de stage de sensibilisation ou de travaux d’intérêt général, vous pouvez convenir avec la personne concernée de prendre ces sanctions éducatives plutôt, par exemple, que de prendre une décision d’exclusion temporaire de 6 mois. Les effets pour tout le monde n’en seront que plus positifs !
3. Prenez ensuite une sanction proportionnée en connaissance de cause
Vous disposerez ainsi de tout un panel de sanction :
- blâme,
- avertissement,
- interdiction d’entrer en contact avec la personne,
- interdiction de se présenter au club certains jours,
- retour dans le club conditionné à la réalisation de travaux d’intérêt général,
- retour dans le club conditionné à la réalisation d’un stage de sensibilisation,
- exclusion temporaire,
- radiation définitive.
Enfin, attention, une décision disciplinaire doit toujours être proportionnée. Par exemple, si un joueur insulte une fois un autre joueur de PD dans les vestiaires, une sanction disciplinaire devra être prise, telle qu’un stage de sensibilisation ou une exclusion temporaire. Il serait toutefois disproportionné d’exclure définitivement cette personne du club.
